Dernière mise à jour : [03/10/2026]

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.alamareduvieuxchene.fr l’identité des différents intervenants.

1. Éditeur du site

• Nom commercial : A la Mare du Vieux Chêne
• Exploitant : Yohanna Bernard
• Forme juridique : Loueur Meublé Non Professionnel (LMNP) 
• Adresse : 94 chemin des Bruyères, 38270 Bellegarde-Poussieu
• Téléphone : 06 87 31 25 50
• E-mail : alamareduvieuxchene38@gmail.com
• SIRET : 798 955 704

2. Activité et déclarations réglementaires

Activités proposées : location de gîte, chambres d’hôtes, suites privilèges et espace détente SPA / Bain Nordique.

• Chambres d’hôtes : activité déclarée en mairie de [commune] le [date].
• Assurance professionnelle (responsabilité civile) :
  SARL Choquer assureurs associés
  3, route de Lyon, 84000 Avignon.
  Tél. : 04 90 82 11 77

3. Hébergeur du site

• Société : OVH
• Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
• Site : https://www.ovhcloud.com/fr/

4. Conception et réalisation

Site conçu avec WordPress, le thème Hello Elementor et le constructeur Elementor.
Crédits photographiques : BERNARD Yohanna, A la Mare du Vieux Chêne.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, vidéos, logos, graphismes, structure, éléments sonores, etc.) est la propriété exclusive de l’établissement A la Mare du Vieux Chêne, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions, ni la disponibilité permanente du site (maintenance, panne, force majeure). Les informations (tarifs, disponibilités, descriptifs, horaires) sont données à titre indicatif ; seuls font foi les tarifs et conditions confirmés lors de la réservation.

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7. Liens hypertextes

Un lien vers ce site est possible sans autorisation préalable, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de l’établissement et de ne pas donner l’impression d’un partenariat inexistant. Nous nous réservons le droit de demander la suppression d’un lien.

8. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies sont détaillés dans notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies.

9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec nous, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

10. Taxe de séjour

Une taxe de séjour est déjà comprise au prix de l’hébergement. Elle est collectée pour le compte de la collectivité et elle est englobée dans le prix.

11. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.